onditions et livraison
Entre
Hot Tension sàrl
Et
Le client
Ci après nommés " les parties "
1.0 Objet
1.1 Objet
Les présentes conditions générales visent à définir les modalités de vente entre la société Hot Tension sàrl
et ses clients ci-après définis. Est client au titre des présentes conditions générales, toute personne physique ou morale qui commande sur le site www.hot-tension.ch, qu'elle soit un particulier ou non. Si les présentes devaient être différentes en fonction de la qualité du client, ces différences seraient notées de manière spécifique.
1.2 Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente régissent la vente des produits se trouvant www.hot-tension.ch au jour de la passation de la commande. Elles s'appliquent, que la commande ait été passée par Internet, par courrier électronique, par téléphone, par télécopie ou par courrier postal. Si, les présentes devaient être différentes selon le mode de passation de la commande ces différences seraient notées de manière spécifique.
1.3 Acceptation du client
Le fait pour le client de valider sa commande entraîne automatiquement l'acceptation expresse des présentes conditions générales de vente. Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, sauf accord écrit signé par les parties. L'achat par courrier électronique, par téléphone, par télécopie ou par courrier postal implique également l'acceptation des présentes. Celles-ci peuvent être lues directement sur le site. Elles peuvent être envoyées par courrier électronique, par télécopie ou par courrier postal sur simple demande.
1.4 Modification des conditions générales de vente
Les présentes conditions sont modifiables à tout moment, le client est donc invité à les lire régulièrement. Chaque version des présentes possède une date précise, les commandes sont donc régies par les conditions générales en ligne et donc en vigueur à la date de la commande.
1.5 Caractéristique des produits
Hot Tension sàrl s'efforce de présenter au mieux, sur les fiches techniques des produits, les caractéristiques essentielles de ces derniers. Sauf information contraire spécifiée sur le site, tous les produits vendus par la société Hot Tension sàrl sont neufs. Les produits proposés sont conformes à la législation européenne en vigueur et aux normes applicables en Europe.
1.6 Remises et cadeaux
Les cadeaux sont offerts en fonction du produit acheté. Ces cadeaux sont listés sur les pages des produits en question. Le client ne peut réclamer aucune réduction ou indemnité pour le cas où il refuserait les cadeaux qui lui sont offerts, la société Hot Tension sàrl prenant en charge les frais afférents à ces cadeaux. Les cadeaux ne sont ni garantis, ni repris, ni échangés.
1.7 Prix
1.8.1 Les prix sont indiqués en Francs Suisse, euros, dollar et livre Sterling toutes taxes comprises et hors frais de port.
1.8.2 Les tarifs des fournisseurs de la société étant en constante évolution, les prix affichés sur le site sont susceptibles d'être modifiés à tout moment. Ils sont également susceptibles de varier pour cause de prix de lancement, promotions ou soldes.
1.8.3 Tous les prix sont donnés sous réserve d'erreur typographique manifeste. Si une commande est passée pour un article dont le prix est inexact et que celui-ci est inférieur au prix de revient de l'article, nous nous réservons le droit d'offrir de traiter la commande à prix coûtant ou nous donnons au client la possibilité de l'annuler.
1.8.4 Pour le site Internet www.hot-tension.ch, les prix affichés en Euro et Livre Sterling seront débités en Francs Suisse.
2.0 Frais d'envoi
2.1 Douanes
Des droits de douane s'appliquent éventuellement aux marchandises vendues de la Suisse vers le pays hors Union Européenne et Européen du client. Dans ce cas ce dernier fait son affaire de payer ces droits de douane, et des aspects administratifs éventuellement associés. La responsabilité du vendeur s'arrête lorsque le produit a été expédié à l'adresse indiquée par le client.
2.2 Frais de port
Les frais de port sont facturés en fonction du poids estimé (selon les règles poids-volume données par le transporteur) du colis (emballage et cadeaux inclus), du pays de livraison et du transporteur choisis. Ils comprennent les frais d'assurance ad valorem. Les frais de port peuvent être proposés à titre gracieux de façon ponctuelle dans le cadre d'opérations marketing. Les coûts d'envoi actuels varient de CHF 10.60 à CHF 150.-- par commande, selon le format et le poids du colis (encombrants CHF 150.--).
2.3 Assurance
La société Hot Tension sàrl n'expédie que des colis assurés ad valorem. Le montant de l'assurance est inclus dans les frais de port.
3.0 Commande
3.1 Passation
Lorsque le client est un particulier, il peut passer commande auprès de la société Hot Tension sàrl
soit directement par le site de la société, soit par courrier électronique, téléphone, télécopie ou courrier postal. Lorsque le client passe sa commande par le site, il remplie lui même ses coordonnées dans un formulaire approprié. Le client est invité à relire son formulaire avant de valider sa commande. La société Hot Tension sàrl n'est pas responsable des erreurs d'envoi de courrier électronique ni des erreurs d'envoi des colis dues à un formulaire mal rempli.
3.2 Confirmation
Il est envoyé au client un courrier électronique automatique de confirmation de sa commande sous réserve que l'adresse électronique qu'il a indiqué dans le formulaire de commande ne contienne pas d'erreur.
3.3 Annulation
Tout client peut annuler sa commande à tout moment, à moins qu'elle n'ait déjà été facturée. Dans un tel cas, et si le client ne souhaite réellement plus les produits qu'il a commandé, il doit refuser le colis à sa réception, c'est-à-dire le renvoyer sans l'ouvrir avec la mention "colis refusé". Si le client a commandé via le site de la Hot Tension sàrl, il peut annuler sa commande par téléphone, télécopie ou email. Si le client a utilisé un autre mode de passation de commande, il doit contacter le service commercial de la société pour annuler sa commande (+41 24 471 64 03). Sauf spécification particulière pour certains produits, il n'est pas tenu compte de pénalité financière pour une annulation de commande.
3.4 Disponibilité des produits
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Plus de renseignements peuvent être donnés par téléphone, courrier électronique ou télécopie. Toute indisponibilité est également notée sur nos pages Si la société Hot Tension sàrl ne peut livrer un produit, elle notifiera au client le retard prévu par courrier électronique. Ce dernier pourra alors choisir d'annuler sa commande voire d'orienter son choix vers un produit alternatif proposé par la société, Hot Tension sàrl, sur la base de ces nouvelles informations. En tout état de cause, aucune pénalité ne sera appliquée pour une telle annulation de commande.
4.0 Paiement
4.1 Paiement
Dans le cadre d'un règlement en carte de crédit, le compte bancaire du client sera débité uniquement à l'expédition de la commande. Dans le cadre de l'expédition partielle d'une commande, seul le montant des articles expédiés sera débité. La société Hot Tension sàrl se réserve le droit de décliner une commande.
4.2 Moyens de paiement
Le client peut régler selon les moyens de paiement suivant:
4.3.1 Carte de crédit (Mastercard, Visa). Au-delà de 5.000 Francs Suisse, le transfert bancaire est obligatoire.
4.3.2 Transfert bancaire
4.3.3 Poste Finance
4.3.4 BVR
Le client garantit la société Hot Tension sàrl qu'il dispose des autorisations éventuelles nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par ses soins.
4.4 Défaut de paiement
La Société Hot Tension sàrl se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un client qui n'aurait pas réglé en tout ou partie une commande précédente ou avec lequel un litige serait en cours d'administration.
4.5 Contrôle anti fraude
Les informations en rapport avec la commande du client font l'objet d'un contrôle qui a pour finalité de lutter contre la fraude à la carte bancaire. La société Hot Tension sàrl est destinataire des données en rapport avec la commande du client. La non-transmission de ces données empêche la réalisation et l'analyse de votre transaction. La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entraînera l'inscription des coordonnées en rapport avec la commande associée à cet impayé au sein d'un fichier. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique.
4.6 Réserve de propriété
La société Hot Tension sàrl reste propriétaire des marchandises livrées jusqu'à leur paiement complet par le client. Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle, dès la livraison des marchandises, au transfert au client des risques de perte ou de détérioration des biens soumis à réserve de propriété ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner.
5.0 Facture
5.1 Facture
Le bon de commande que le client établit en ligne ne vaut pas facture. Quel que soit le moyen de commande et le mode de paiement le client reçoit sa facture lors de la livraison, dans son colis. La société Hot Tension sàrl garde un exemplaire numérique de chaque facture.
6.0 Délais
6.1 Délai de préparation
Les commandes passées par Internet sont relevées au fil de l'eau du Lundi au Vendredi. Le délai de traitement de la commande varie en fonction du mode de paiement choisi (le client doit par exemple tenir compte du délai de traitement bancaire de son virement), de la disponibilité des stocks, des procédures en vigueur au sein de la société. Celui-ci peut donc varier de quelques minutes à plusieurs jours.
6.2 Délai de transport
Ils dépendent du transporteur que le client choisi. La société Hot Tension sàrl informe le client que les délais annoncés sont ceux qui lui sont donnés par les transporteurs. Elle ne fait que les transmettre au client à titre indicatif. Le non respect de ces délais par les transporteurs ne peut donc en aucun cas engager la responsabilité de la société Hot Tension sàrl. En outre, la société Hot Tension sàrl souhaite faire remarquer au client que ces délais ne comprennent pas les dimanches et jours fériés et dépendent également de l'exactitude de l'adresse fournie par le client à la date de la commande ainsi que de sa disponibilité afin de réceptionner le colis. Ces délais sont rappelés au client lors de la passation de la commande dans le bon de commande.
6.3 Délai de livraison
Si la société Hot Tension sàrl dispose du produit en stock, le délai de livraison est égal au délai de préparation de la commande additionné du délai de transport. Si la société Hot Tension sàrl n'a pas le produit, doit être ajouté au délai de préparation et au délai de transport le temps utile pour que le produit arrive dans le stock de la société. Dès lors que le délai initial annoncé sera dépassé, un nouveau délai sera communiqué au client, fonction des données connues par la société Hot Tension sàrl. Dans tous les cas, une proposition d'annulation et/ou de remboursement (pour les règlements par transfert bancaire) pourra également lui être faite.
7.0 Expédition
7.1 Expédition
Pour plus de détails concernant le tableau des coûts de livraison, voir point 2.2.
7.2 Conditionnement
Les produits à expédier sont conditionnés dans le respect des normes en la matière. Les procédures et techniques utilisées sont évolutives dans une optique d'optimisation générale du conditionnement mais visent en tout état de cause à la satisfaction du client au travers de votre suivi qualitatif.
7.3 Confirmation
Si le client a passé sa commande sur le site il lui est envoyé un courrier électronique automatique de confirmation de l'envoi de son colis sous réserve que l'adresse électronique qu'il a indiqué dans le formulaire de commande ne contienne pas d'erreur.
7.4 Transport
La société Hot Tension sàrl travaille en général avec la Poste. Il appartient au client de désigner le transporteur de son choix lors de la commande. Tous les transporteurs ne livrent pas au même endroit, ainsi, selon les lieux de livraison le choix entre les transporteurs n'est pas le même. Enfin, le choix des transporteurs est également différent selon le montant et la quantité des produits contenus dans le colis à livrer.
8.0 Livraison
8.1 Lieu de livraison
Les produits sont livrés par défaut à l'adresse de livraison indiquée par le client sur le bon de commande. Dans le cas où l'adresse de livraison serait différente de l'adresse de facturation, le client indique sur le bon de commande les deux adresses et le colis est livré à l'adresse de livraison spécifiée.
8.2 Absence le jour de la livraison
Selon les cas le transporteur peut laisser un avis de passage dans la boîte aux lettres du client, invitant ce dernier à prendre contact avec la poste ou le dépôt le plus proche de son domicile ou à le contacter pour prendre un rendez-vous. Cette situation est généralement renseignée sur le site Internet de l'organisme de livraison. Il arrive que l'avis de passage ne soit pas retrouvé par le client, il est alors de sa responsabilité de suivre son colis en ligne afin d'être informé de la situation dans les meilleurs délais.
8.3 Retard de livraison
Il est possible qu'un colis n'arrive pas dans les délais garantis par La Poste ou par les transporteurs. Dans le cas de La Poste le client doit contacter en priorité son bureau distributeur. Dans tous les cas (La Poste ou transporteur), si le retard est très important le client peut contacter la société Hot Tension sàrl afin de faire ouvrir une enquête pour la localisation du colis : il se peut en effet que ce dernier se soit perdu.
8.4 Perte de colis
Dans ce cas, la Hot Tension sàrl est obligée de respecter les délais imposés par La Poste ou par les transporteurs concernant la déclaration de perte et le remboursement de l'envoi. De fait, le client est également tenu par ces délais:
- Ainsi, il dispose d'un délai maximum de 10 jours ouvrés à compter de la réception du mail de confirmation de l'expédition de son colis pour déclarer celui-ci perdu auprès de la société Hot Tension sàrl. Au delà de ce délai aucune réclamation ne sera prise en compte.
- D'autre part, si le client a bien déclaré son colis perdu dans le délai ci-dessus explicité, la société Hot Tension sàrl s'occupe de faire ouvrir un dossier de réclamation. Dans ce cadre et il est donc possible qu'elle demande au client des documents nécessaires à la constitution de ce dossier. Ce dernier devra les fournir dans les meilleurs délais.
- Enfin, les réponses définitives concernant les enquêtes sont données par les transporteurs sous un délai variant de une à trois semaines. La réponse peut être de deux types: soit le colis est retrouvé et il est alors renvoyé au client suivant la procédure normale, soit le colis est déclaré perdu par le transporteur et la société Hot Tension sàrl en informe le client et effectue un second envoi ou procède au remboursement (montant facturé) selon le choix du client.
8.5 Erreur de livraison
A réception du colis par le client, celui-ci doit formuler par téléphone, télécopie, courrier électronique ou courrier postal auprès de la société Hot Tension sàrl toute réclamation de non conformité des produits en nature, en qualité ou en quantité par rapport aux indications figurant sur la facture. Toute réclamation de non conformité doit être effectuée avant 10h le jour ouvré suivant la livraison du colis. Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société de toute responsabilité vis à vis du client.
8.6 Grèves ou événement de force majeure
En cas de grève des services de La Poste, des transporteurs ou tout autre événement de nature exceptionnelle ralentissant ou empêchant la livraison des colis, la société Hot Tension sàrl mettra tous les moyens en œuvre pour informer le client de l'état de l'expédition de son colis.
8.7 Contrôle de l'Exportation et législations locales
Vous devez vous renseigner auprès des autorités locales de votre résidence sur les conditions d'entrée des produits commandés et vous devez effectuer toute déclaration et/ou paiement correspondants auprès des organismes compétents du pays concerné.
Vous devez vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous commandez.
Vous devez vous assurer que les spécificités techniques propres au constructeur respectent la législation du pays concerné.
Si vous ne respectez pas la législation du pays où vous aurez introduit les produits, nous ne pourrons en être tenus pour responsable.
9.0 Retours
9.1 Procédure et conditions générales de retour
9.1.1 Conditions
Un produit est entendu dans son ensemble; ainsi, si le client a commandé un pack et qu'il n'est pas satisfait de l'un des composants du pack, il doit quand même renvoyer l'ensemble du pack. Hot Tension sàrl se réserve le droit de renvoyer au client les colis incomplets.
9.1.2 Modalités d'exercice - Confection du colis
Le client doit faire part à la société Hot Tension sàrl de son intention préalable de retourner le colis. Il peut le faire par courrier électronique, téléphone, télécopie, ou courrier postal. Le délai qui lui est imparti pour prendre contact avec notre service clients dépend du motif de retour ; Détail au points 9-2 et suivants des CGV. La société Hot Tension sàrl conseille d'effectuer le retour par une voie qui permette au client de s'assurer du suivi et de la bonne livraison du colis à l'adresse qui lui aura été communiquée. Dans le cas contraire, si le colis, expédié par les soins du client, et faisant retour vers les services de la sociétéHot Tension sàrl, ne leur parvenait pas, le client ne serait pas en mesure de lancer une enquête auprès du transporteur afin de leur demander de localiser ce dernier. Le client note bien que tout colis non expédié par les soins de la société Hot Tension sàrl n'est pas sous la responsabilité de cette dernière. Seul l'expéditeur du colis est en mesure de lancer une enquête auprès des services postaux.
9.2 Les retours pour rétractation
9.2.1 Modalités de retour
Les articles qui ne vous conviennent pas peuvent nous être retournés dans les 10 jours à compter de la date de réception (uniquement avec les étiquettes et l'emballage original, ainsi que la facture). Ne sont pas acceptés en retour: les articles déjà utilisés, endommagés, ainsi que les tenues créées sur mesure.
Adresse de retour:
Hot-Tension, place de l’hôtel de Ville 9, 1870 Monthey.
ATTENTION : Aucune rétractation ne sera acceptée si le produit retourné est impropre à sa re commercialisation.
Par conséquent :
- Le produit devra obligatoirement être retourné en parfait état, dans son emballage d'origine, non ouvert, non descellé, non endommagé, non marqué....
A défaut, le produit sera retourné au consommateur, à ses frais.
Afin de voir sa demande correctement traitée, le consommateur doit systématiquement rappeler son numéro de commande et ses coordonnées complètes.
9.2.2 Traitement du retour pour rétractation
Après réception et acceptation du colis par les services de la société Hot Tension sàrl, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon le souhait du consommateur, Hot Tension sàrl proposera de lui réexpédier un produit d'échange de valeur équivalente.
Dans le cas contraire, un avoir sera créé. Il correspondra au montant de la totalité de la commande (produit(s) + frais de port si la commande n'est composée que d'un seul produit ou si tous les produits composant la commande ont été retournés). Si le client choisi d'être remboursé et sous réserve du respect des conditions précédentes un remboursement de la valeur de l'avoir sera effectué dans les 30 jours suivant la réception du produit par Hot Tension sàrl.
9.2.4 Frais de retour pour rétractation
Les frais de retour en cas de rétractation demeurent à la charge du client.
9.3 Les retours pour erreur de référence
Le client dispose de 15 jours pour signaler à la société Hot Tension sàrl que le produit reçu n'est pas le produit commandé. Le produit doit être retourné en bon état et dans son emballage d'origine, même si ce dernier a été ouvert, avec l'ensemble de son contenu. Afin de voir sa demande correctement traitée, le client doit systématiquement rappeler son numéro de commande et ses coordonnées complètes.
10.0 Confidentialité des informations et respect de la vie privée
10.1 Lors de votre commande, des informations confidentielles sont récupérées par Hot Tension sàrl
, Ces informations sont propriété de la Hot Tension sàrl, et ne seront révélées à aucun tiers.
10.2 Nous n'envoyons pas de courrier électronique, hors renseignements afférant à votre commande, votre adresse e-mail ne sera donc pas utilisée à des fins publicitaires.
10.3 Nous aspirons à offrir un service de qualité supérieure au meilleur prix possible, pour ce faire nous nous réservons le droit d'adapter nos procédures à tout moment
10.4 Si vous voulez recevoir nos offres par courrier postal voire par e-mail envoyez s'il vous plaît par e-mail votre adresse postale ou votre adresse e-mail concernée à info@hot-tension.ch.
10.5 Si vous avez des questions concernant la confidentialité des informations veuillez s'il vous plaît contacterinfo@hot-tension.ch
11.0 Securité
11.1 La page de commande est protégée par un certificat de 1024 bit.
11.2 Si vous avez des questions concernant la sécurité du site www.hot-tension.ch, veuillez contacter info@hot-tension.ch
11.3 Nous prendrons toutes les précautions nécessaires pour sécuriser les détails de votre commande et de votre paiement, mais, sauf en cas de négligence de notre part, nous ne pouvons pas être tenus responsables d'aucunes pertes causées suite à l'accès non autorisé aux informations que vous avez fournies.
12.0 Responsabilité
La société Hot Tension sàrl est libérée de ses obligations de livraison en cas de force majeure.
VERSION DU 07.11.2014